ALSATOR, (r)évolutionnaire freelance dans une alsace politique et culturelle

En tant qu’ancien de la blogosphère,  alors que certains agitent déjà des menaces pour faire taire les bloggueurs, je me devais de mettre à la disposition de mes pairs un excellent texte concernant le droit et la diffamation sur les blogs.

Il est issu du site du Pape en la matière  ( le blog est-il un religion ? J'en connais des protestants et d'autres pas catholiques) : Loïc le Meur et explicite assez clairement la notions même de diffamation et ses fondements. Il se télécharge ICI

 Sur la responsabilité en matière de contenu, on notera que le droit de la presse s’applique. Un particulier qui édite un blog est à la fois éditeur et directeur de la publication avec les obligations qui en découlent. Cependant, et la malgré la Convention Européenne des Droits de l’Homme et son article 10, le blogueur s’exprime mais sa liberté ne lui permet pas de tout dire et de tout écrire, sauf à répondre de ses propos …

Vous l’aurez compris. Il faut être vigilant ! 

Le site Droit du Net évoque lui le droit concernant les commentaires.

« Un forum de discussion est un espace aménagé du site Internet qui permet à chaque visiteur de discuter d'un ou de plusieurs thèmes, en rapport ou non avec le contenu du site. Il s’agit d’un espace de dialogue qui peut se présenter sous plusieurs formes comme par exemple un forum modéré ou un forum non modéré.

La modération consiste pour le créateur du forum, ou d’autres personnes, à consulter régulièrement les messages mis en ligne et à supprimer ceux qui seraient illégaux voire non conformes au thème de l’espace de discussion. Cette modération peut s’effectuer soit a priori (avant la publication du message), soit a posteriori (après la publication du message).

Pour le moment, le juge n’a pas réalisé de distinction entre les forums modérés et les forums non modérés. Il estime que le créateur du site peut être tenu responsable, civilement et pénalement, de l’ensemble des messages qui y sont publiés.

Néanmoins, les positions ne sont pas totalement figées, et un autre juge a notamment estimé qu’un créateur de site ne pouvait être poursuivi à la suite de la publication de messages diffamatoires dans un forum de discussion non modéré.

Devant une telle incertitude, il est recommandé aux créateurs de site qui accueillent un tel forum de discussion d'exercer une relative surveillance des contenus diffusés (soit avant leur publication, soit après leur publication dans cet espace) afin de repérer et éventuellement supprimer les messages qui pourraient être manifestement illicites ».

Moralité : Commentez avec modération et finesse !

On l’aura compris, la jurisprudence se construit et soit elle fait de l’éditeur un complice, soit elle l’absout de responsabilité. Mais entre nous, mieux vaut prévenir, non ?

 Je n’ai pas fini mais licence en droit, mais je me devais de vous dire ceci … Afin d’éviter les « dégats collatéraux » d’un euphorie commentatrice et de vous souhaiter à tous une bonne campagne municipales « uff’m blog » ! A bon entendeur et liseur, salut !